Circulaire interministérielle DGS/EA2 n° 2007-321 du 13 août 2007
relative aux dispositifs de lutte contre le saturnisme infantile. Ministère de l’Écologie, du Développement et de l’aménagement durable – Non publiée.
Commentaires Cette circulaire décrit des dispositifs de lutte contre le saturnisme infantile.
Circulaire interministérielle DGS/EA2 n° 2007-336 du 14 septembre 2007
relative au suivi et à l’évaluation, pour les années 2006 et 2007, de la mise en œuvre des mesures de lutte contre le saturnisme prévues aux articles L. 1334-1 à L. 1334-12 du Code de la santé publique. Ministère de la Santé, de la Jeunesse et des Sports – BO de la Santé n° 2007/10 du 15 novembre 2007.
Commentaires Bilan national sur le suivi et l’évaluation des mesures d’urgence et de prévention contre le saturnisme.
