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Inventaires et bases de données

Anne-Élisabeth Bertucci

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Connaître le passé d'un site relève d'une démarche graduelle, d'abord en autonomie, puis en faisant appel à un prestataire spécialisé (bureau d'études). Différents inventaires, bases de données et documents d'urbanisme sont consultables en première intention.

- La base de données Basias, créée en 1990, recense les anciens sites industriels potentiellement pollués.

- L'inventaire Basol, créé en 2000, répertorie les sites pollués ou potentiellement pollués appelant une action des pouvoirs publics, à titre préventif ou curatif. En 2020, 7 200 sites étaient inventoriés par Basol.

- Les SIS (secteurs d'information sur les sols), créés en 2014, constituent un nouveau système d'information permettant la cartographie de ces sites répertoriés (Basol) à l'échelle de la parcelle cadastrale.

La consultation des documents à portée régionale ou locale est disponible auprès des services suivants : préfecture, Dreal, mairie ou EPCI pour les documents d'urbanisme notamment, service de publicité foncière (anciennement bureau des hypothèques), archives départementales, etc.

Sur un site non répertorié mais suspecté de pollution, la prestation « levée de doute » (LEVE) définie dans la norme NF X31-620-2, permet de[…]

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