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CONFORMITE Le « Pass » simplifie l’Agrément technique européen

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Pour pouvoir apposer le marquage CE sur leurs produits non normalisés et/ou innovants, les fabricants doivent disposer d’un ATE en accord avec la directive « Produits de construction » (DPC). Bon nombre d’ATE sont délivrés non à de simples produits mais à un ensemble de constituants (1), un kit souvent fabriqué par des fournisseurs différents. Le problème se complique quand on sait qu’un constituant peut être intégré dans de différents kits (voir les membranes d’étanchéité fixées mécaniquement en couverture). Dans ce cas de figure, il est particulièrement intéressant de n’être pas tenu de recommencer toute la procédure d’agrément et d’attestation de conformité. D’où l’idée du « Pass » conçu par le Cstb.

Le « Pass » est délivré à un constituant pour une intégration possible dans une famille particulière de kits. Son fabricant a ainsi l’assurance que son produit pourra être utilisé dans plusieurs kits sans refaire toute la procédure (essais ou audits).

Pour l’instant, cette approche est proposée aux kits d’étanchéité et aux VEC. Pour les premiers, le service fourni par le Cstb est en deux volets : vérifier que les essais sur la fixation ont été effectués dans les conditions requises pour la délivrance des ATE et démontrer que la production est dûment maîtrisée.

L’approche est différente pour les VEC. En proposant l’approche « Pass » aux colleurs, entreprises sous-traitantes des façadiers, le Cstb met en valeur le respect de la traçabilité des opérations de collage, clé du succès de cette technologie.

Pour les VEC, six « Pass » ont déjà été instaurés. À noter : le service proposé est défini ­contractuellement avec le client en fonction de ses besoins ­spécifiques.

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