Dans le cadre du Prebat, Programme de recherche et d’expérimentation sur l’énergie dans les bâtiments, l’Ademe, l’Anah, le Puca et l’Anru (1) viennent de lancer les appels à projets « Bâtiments démonstrateurs à basse consommation énergétique ». L’objectif est d’obtenir d’ici fin 2009 – durée de la première phase du programme – un nombre significatif de bâtiments neufs ou réhabilités très performants.
Organisés à l’attention des maîtres d’ouvrage dans le cadre d’une démarche nationale, ces appels à projets sont pilotés par les délégations régionales de l’Ademe et les régions, en collaboration avec les structures locales d’Effinergie (2). Ainsi, les niveaux de performances retenus sont modulés pour tenir compte à la fois des zones climatiques et des spécificités régionales (modes constructifs, ressources locales, etc). Dès les phases d’esquisse et de conception, les opérations sélectionnées pourront bénéficier de soutiens financiers pour les prestations et travaux à vocation énergétique nécessaires à leur réalisation, leur suivi et leur évaluation. Pour les bâtiments achevés et en service, les aides pourront prendre la forme d’un financement pour la réalisation d’un diagnostic énergétique. Pour les bâtiments à construire ou à réhabiliter, elles porteront sur la réalisation des études à caractère énergétique préalables à la construction ou à la réhabilitation des bâtiments, et sur la réalisation des travaux. Les cahiers des charges, et notamment les niveaux de performances énergétiques requis, seront revus chaque année, en fonction de l’évolution des réglementations.
